Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Editeur :

Parcours Zachée c/o ACEFJ

18 bd du Général Koenig

92200 Neuilly-sur-Seine

Numéro SIREN : 519 351 001

Responsable éditorial : Pierre-Yves Gomez

Webmaster: Guillaume Petit de la Perrelle

 

Conception graphique :

Agence Agaph'é

contact@agap-he.com

 

Conception technique :

Paul Oprea

p.oprea@alta-com.com

 

Hébergeur :

Claranet France

68 rue du Faubourg Saint-Honoré

75008 Paris

 

Tous droits réservés

Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Les droits d'auteur du site sont réservés aux Amis de la Communauté de l'Emmanuel. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicit " (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

Qui sommes nous ?   -   Nous contacter   -   FAQ   -   Mentions légales   -   Plan du site